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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTT
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Neo'Delices
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Neo'Delices
BTT, S.A.S.

Numéro de dépôt :
3852957
Date de dépôt :
12/08/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/08/2021
Neo\'Delices de BTT

Présentation de la marque Neo'Delices

Déposée le 12 août 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BTT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Neo'Delices » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-36 du 9 septembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BTT domicilié(e) 0 ZAC Salvaza rue Gustave Eiffel - 11880 - CARCASSONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BTT domicilié(e) 0 ZAC Salvaza rue Gustave Eiffel - 11880 - CARCASSONNE - France.

La marque Neo'Delices a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3852957.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Neo'Delices est expirée depuis le 12 août 2021.

BTT a également déposé les autres marques suivantes : BLUEMER


BTT, S.A.S. - 0 ZAC Salvaza rue Gustave Eiffel - 11880 - CARCASSONNE - France


BTT - 0 ZAC Salvaza rue Gustave Eiffel - 11880 - CARCASSONNE - France


Publication - Publication le 9 sept. 2011 au BOPI 2011-36

Enregistrement sans modification - Publication le 9 déc. 2011 au BOPI 2011-49

Viande, poisson, volaille et gibier ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ;

Fruits et légumes frais ; aliments pour les animaux ; crustacés vivants ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises.